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Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
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Embarcations de location
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande au Fonds national des corridors commerciaux : Appel continu à des projets de diversification commerciale
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
ERAT – Guide du demandeur
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Services généraux
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Accidents maritimes et enquêtes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Ports, havres et mouillage
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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