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Port publique de Victoria organisation du trafic
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Acheter une embarcation
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Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
11
Technologies novatrices
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
9
Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Research and testing
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Accidents maritimes et enquêtes
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Publications
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