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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 146 des éléments.
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Partie 11
1
Partie 12
1
Arrêté d’urgence relatif au transport de marchandises dangereuses - G20 2010 (à destination ou à l’intérieur d’une zone d’accès contrôlé ou à travers celle-ci)
1
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
Emballages pour matières infectieuses
1
Formulaire de rapport - Requalification par contrôles visuels externes
1
Propositions de modifications réglementaires
1
CAN/CGSB-43.146
1
Permis spéciaux de la Société canadienne des transports (CTC)
1
Normes de sécurité (normes CSA ou ONGC ou Transports Canada)
1
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Sujets
Aviation
922
Centre reference
524
Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
330
Transport routier
279
Transport maritime
246
Transport ferroviaire
142
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Contenants
7
Publications
6
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
(-) Infrastructure
Marine
14
Publications
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Campagnes
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Date
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2006
1
2005
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Catégorie
TMD
107
Aviation
21
Surface
10
Corporate
4
Type de contenu
Page
132
Publication
13
Service
1
Type
Type