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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 334 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Critères d'admissibilité
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
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Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services aériens commerciaux
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Certification des gens de mer
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programmes sans financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Programme national de surveillance aérienne
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Initiatives
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Campagnes
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Routier
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Aviation
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Ferroviaire
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Corporate
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Type de contenu
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Publication
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Service
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