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Cybersécurité des véhicules
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-009
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Autorisation en vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Exposé sur les mesures de sécurité à l’intention des passagers : pourquoi, quand et comment
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-012
1
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(-) Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
172
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Importer un véhicule
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Commercial vehicles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Research and testing
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Statistiques et données
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
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Conduire en toute sécurité
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Sujet
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