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Affichage de 1 à 10 sur 118 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
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Sujets
Aviation
507
Centre reference
250
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
(-) Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
223
Transport maritime
180
Transport ferroviaire
173
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Importer un véhicule
10
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
87
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
Date
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22
2023
56
(-) 2022
(-) 2021
2020
51
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205
(-) 2018
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
88
Aviation
18
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
85
Publication
28
Sujet
4
Service
1
Type
Type