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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 23 des éléments.
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Santé et sécurité au travail
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Transport de passagers
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Campagnes
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Marine
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Publications
11
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Infrastructure
1
Date
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1
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2020
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2019
22
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2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
19
Surface
1
Type de contenu
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23
Type
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