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Transports Canada
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Affichage de 381 à 388 sur 388 des éléments.
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
571
Centre reference
255
Publications
103
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
6
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
17
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
(-) Services généraux
Transparence
163
Lois et règlements
76
Consultations
58
Galerie de vidéos
9
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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87
(-) 2023
2022
107
(-) 2021
2020
155
2019
191
(-) 2018
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
90
Aviation
88
Maritime
42
Ferroviaire
32
Routier
18
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
313
Publication
74
Sujet
1
Type
Type