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Transports Canada
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Affichage de 651 à 658 sur 658 des éléments.
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
1
Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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Page courante
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
252
Publications
79
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
231
Transport maritime
212
Transport ferroviaire
105
Transport routier
101
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
9
Contenants
6
Publications
6
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Programmes
57
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
11
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
182
2022
144
(-) 2021
2020
446
2019
558
(-) 2018
2017
129
2016
114
2015
255
2014
83
2013
161
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
538
TMD
67
Routier
6
Corporate
5
Maritime
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
570
Publication
72
Service
8
Sujet
8
Type
Type