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Transports Canada
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Jaugeurs nominés, Canada
1
Services d’examen
1
Documents des gens de mer
1
Sites spécifiques à la marine
1
Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
1
Normes de service pour le contrôle des navires par L'État du port
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
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Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
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Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
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Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de financement de la participation communautaire
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Routier
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Aviation
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Ferroviaire
4
Surface
2
Corporate
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Type de contenu
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177
Publication
47
Service
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Sujet
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Type