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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aptitudes physiques - foire aux questions
1
Directives pour la certification médicale aéronautique des personnes séroposifives pour le VIH
1
Chirurgie oculaire réfractive
1
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Sûreté aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
37
Examens législatifs
31
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
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Marine
12
Publications
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Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Infrastructure
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2023
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2022
4
(-) 2021
2020
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2019
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(-) 2018
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
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Catégorie
Aviation
16
Corporate
1
Surface
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Type de contenu
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21
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