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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 174 des éléments.
Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Sujets
Aviation
525
Centre reference
250
Publications
78
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
223
Transport maritime
202
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
68
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
8
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
66
2022
96
(-) 2021
2020
65
2019
87
(-) 2018
2017
22
2016
20
2015
47
2014
23
2013
16
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
106
Routier
31
Aviation
15
Maritime
10
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
87
Publication
85
Sujet
2
Type
Type