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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 120 des éléments.
Recherche
Législation sur la sécurité ferroviaire
1
Certificats d’exploitation de chemin de fer
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 18-01)
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
223
Transport maritime
202
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
68
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
12
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Publications
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16
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
103
Aviation
12
Surface
2
Type de contenu
Publication
80
Page
39
Sujet
1
Type
Type