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Comment se conformer aux exigences de STCW pour les capitaines, les officiers de pont et les autres membres d’équipage de certains bâtiments canadiens naviguant dans les eaux polaires - BSN No : 01/2018
1
Exploitation sécuritaire des bâtiments à passagers commerciaux - BSN No : 09/2018
1
Intégrité de l’étanchéité à l’eau et de l’étanchéité aux gaz
1
Nouvelles exigences en matière d’assurance responsabilité pour les navires utilisés à des fins commerciales et publiques transportant des passagers - BSN No : 13/2018
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… le cas échéant, délivrés au navire. Les inspecteurs du
SMM
de TC vérifient également que les navires étrangers se …
0.073
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
5
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Sécurité des drones
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(-) Apprenez les règles avant de piloter votre drone
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
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Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
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Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
148
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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