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Transports Canada
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Recherche
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
… entre en vigueur le 16 mai, 2018. 8 Date de révision ou
expiration
8.1 La présente politique doit être révisée au …
1.234
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
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Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Publications
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
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Research and testing
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Publications
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2011
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2009
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Catégorie
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Ferroviaire
98
Routier
66
Aviation
33
Corporate
3
Surface
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Type de contenu
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225
Publication
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Sujet
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