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Programme national de surveillance aérienne
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Voiliers-écoles
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
148
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
99
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Programmes sans financement
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Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
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(-) Programme national de surveillance aérienne
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
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Marine
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Campagnes
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Publications
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2017
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2012
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2011
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Catégorie
Maritime
132
Ferroviaire
9
Surface
1
Type de contenu
Page
112
Publication
33
Service
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Sujet
1
Type
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