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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
432
Centre reference
221
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
149
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
50
Programmes
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
(-) Marine
Campagnes
5
Publications
5
(-) Infrastructure
Date
2024
5
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
20
(-) 2018
2017
4
Catégorie
Maritime
7
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
9
Type
Type