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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/22 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Sujets
Aviation
367
Centre reference
203
Publications
64
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
(-) Services aériens commerciaux
Transport de passagers
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
141
Services généraux
129
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
76
Programmes
55
Transport routier
37
Initiatives
32
Examens législatifs
31
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
19
Marine
7
(-) Publications
Infrastructure
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
1
Norme 571 - Maintenance
1
Date
2024
8
2023
11
(-) 2022
2021
11
2020
45
2019
27
(-) 2018
2017
14
2016
8
2015
16
2014
3
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
5
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
5
Page
4
Type
Type