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Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Séminaires sur la sécurité aérienne
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
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Sujets
Aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Sécurité des drones
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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(-) Marine
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Infrastructure
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Plans ministériels
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Rapports de la vérification interne
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2021
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18
2019
23
(-) 2018
2017
4
2016
1
2014
3
Catégorie
Maritime
10
Aviation
5
Type de contenu
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15
Type
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