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Transports Canada
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Recherche
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Le cabotage au Canada
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
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Sujets
Aviation
1198
Services généraux
519
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
204
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
18
Pollution marine et intervention environnementale
13
Sécurité maritime au Canada
11
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
340
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
57
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Publications
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
161
Initiatives
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
86
Programmes
83
Campagnes
43
Publications
35
Marine
27
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
(-) 2024
2023
74
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
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2017
91
2016
122
2015
78
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
327
Ferroviaire
213
Corporate
4
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
374
Publication
199
Sujet
6
Service
3
Type
Type