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Circulaire d'information (CI) Nº 601-006
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Exemption de l’application des alinéas 605.42(1)a), 703.71(1)a), 704.71(1)a), 704.71(2)a), et 705.84(1)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
De Havilland DHC 2 - Alerte de difficultés en service
1
Aeronca, champion et bellanca des séries 7 et 8 - Alerte de difficultés en service
1
Sûreté du transport terrestre et intermodal – Description et exécution du programme de surveillance
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
529
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
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27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
127
Transparence
93
Consultations
85
Galerie de vidéos
5
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
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296
Transport maritime
249
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Examens législatifs
8
Date
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2023
343
2022
236
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(-) 2019
2018
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2017
139
2016
170
2015
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2014
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2012
207
2011
209
2010
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2009
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0202
1
Catégorie
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Corporate
129
Maritime
57
Routier
26
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
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Publication
177
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Service
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