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Transports Canada
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Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Chapitre 2 - Vérifiez votre bâtiment
1
Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie – TP 14612 F
1
Chapitre 4 - Assurez-vous un équipage compétent
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No de bulletin : 12/1988
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Sujets
Aviation
1012
Centre reference
530
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
13
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Accidents d'aviation et enquêtes
13
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
363
Transport routier
296
Transport maritime
249
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Sécurité nautique
2
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
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Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
37
2023
37
2022
34
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
77
2017
78
2016
106
2015
44
2014
61
2013
201
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
133
Aviation
29
Type de contenu
Page
157
Publication
10
Service
2
Sujet
1
Type
Type