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Documents d’expédition électroniques
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01 : Annexe A
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2001-12
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2003-03
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2002-04
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2000-06
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 1996-02
1
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Sujets
Aviation
1009
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
243
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
54
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
44
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
20
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
362
Transport routier
295
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
146
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
Contenants
10
CANUTEC
7
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
60
2023
70
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
221
2017
55
2016
62
2015
119
2014
57
2013
105
2012
49
2011
92
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
547
TMD
96
Corporate
1
Type de contenu
Page
633
Publication
22
Service
1
Sujet
1
Type
Type