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Annexe VI — Maintenance et construction
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Piloter un hydravion en toute sécurité
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) du chapitre 12 – Balissage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Guide de l’évaluateur de vol pour les pilotes de systèmes d’aéronef télépiloté de 250 grammes (g) à 25 kilogrammes (kg) inclusivement utilisés en visibilité directe (VLOS) - TP 15395
1
CL600 2B19 (RJ100/200) Fixation des capots moteur - Alerte de difficultés en service
1
Exemption de l’application des l’alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Avis de Navigabilité - C011, édition 4
1
Norme 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 11 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
483
Publications
80
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
16
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
269
Transport routier
236
Transport maritime
210
Marchandises dangereuses
90
Transport ferroviaire
77
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Centre innovation
1
Plan de protection des océans
1
Publications
24
Marine
19
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
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134
2021
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(-) 2019
2018
288
2017
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221
2014
65
2013
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59
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2006
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39
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
888
Ferroviaire
12
Maritime
8
Corporate
3
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
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833
Publication
71
Sujet
11
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