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Port publique de Victoria organisation du trafic
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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
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Aviation
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Certification des gens de mer
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Navigation dans l'Arctique
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2014
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2012
94
2011
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2010
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Catégorie
Maritime
214
Aviation
40
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
249
Publication
29
Service
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