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Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
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Sujets
Aviation
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Centre reference
419
Publications
134
Navigabilité des aéronefs
54
Sécurité des drones
41
Services aériens commerciaux
38
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sûreté aérienne
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
538
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
30
Statistiques et données
17
Publications
16
Sécurité des véhicules automobiles
12
Dispositifs de consignation électronique
9
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Commercial vehicles
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Research and testing
6
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
6
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
235
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Infrastructure
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2016
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2015
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2014
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2013
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2012
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Catégorie
Routier
319
Aviation
15
Surface
4
Corporate
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Publication
190
Page
158
Sujet
7
Service
1
Type
Type