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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
412
Publications
109
Navigabilité des aéronefs
39
Services aériens commerciaux
36
Sécurité des drones
32
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
427
Transport routier
307
Transport maritime
250
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
132
Publications
22
Plans d'intervention d'urgence
13
(-) CANUTEC
Articles techniques
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Contenants
6
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Certificats temporaires
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
78
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
67
Campagnes
32
Marine
16
Publications
16
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Date
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2018
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2017
95
2016
91
2015
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2014
88
2013
146
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2011
207
2010
1727
2009
202
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
765
Ferroviaire
181
TMD
7
Corporate
3
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
788
Publication
201
Sujet
15
Service
3
Type
Type