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Transports Canada
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Recherche
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
Taux d'accidents ferroviaires
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives
1
Avis assortis d'un ordre
1
Améliorer la sécurité ferroviaire au Canada : bâtir ensemble des collectivités plus sécuritaires
0.056
La Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Services généraux
430
Transport routier
307
Transport maritime
253
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
132
(-) Publications
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6
Recherche sur les wagons-citernes
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Recherche sur les interventions d’urgence
2
Plans d'intervention d'urgence
13
Contenants
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Avis de sécurité
4
Bulletin de nouvelles
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2011
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Catégorie
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181
TMD
18
Routier
13
Corporate
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
169
Page
58
Sujet
3
Type
Type