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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 125 des éléments.
Recherche
Partie 7
1
CAN/CGSB-43.125
1
Guide pour vous aider à préparer votre plan d’intervention d’urgence (PIU)
1
CSA B339
1
Bouteilles à gaz UN, tubes UN, récipients cryogéniques UN, et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM)
1
Partie 16
1
Contactez-nous / Personnes-ressources
1
Partie 2
1
Matériel de sensibilisation à la sécurité et FAQ
1
Guide pour les personnes qui ont un plan d'intervention d'urgence (PIU)
1
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Sujets
Aviation
709
Centre reference
381
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
349
Transport routier
284
Transport ferroviaire
186
Transport maritime
183
(-) Marchandises dangereuses
Publications
20
Plans d'intervention d'urgence
8
Contenants
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
CANUTEC
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Liste des règlements
91
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
25
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Date
2024
28
2023
35
(-) 2022
(-) 2021
2020
49
(-) 2019
2018
49
2017
37
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
104
Aviation
13
Corporate
1
Type de contenu
Page
95
Publication
25
Service
5
Type
Type