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Transports Canada
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Affichage de 471 à 479 sur 479 des éléments.
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
774
Centre reference
387
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
12
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
3
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
190
Lois et règlements
126
Consultations
76
Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Régions
1
Transport routier
317
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
Publications
12
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Contenants
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Industrie
1
(-) Premiers intervenants
CANUTEC
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Certificats temporaires
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
88
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
2020
93
(-) 2019
2018
55
2017
64
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
135
Corporate
121
Maritime
53
Routier
25
TMD
15
Ferroviaire
14
Surface
2
Type de contenu
Page
426
Publication
52
Sujet
1
Type
Type