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Transports Canada
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Formation approuvée de maintenance sur type d'aéronef
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Incursions sur piste
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
1
Partager la route en toute sécurité
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Infractions et application de la loi en aviation
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
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Aviation civile
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Infrastructure
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Examens législatifs
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Rapports évaluation opérationnelle
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Transport de passagers
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>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Santé et sécurité au travail
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Catégorie
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Routier
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Corporate
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Maritime
1
Type de contenu
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