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Les moteurs PT6B-37A de Pratt & Whitney comportant des régulateurs de carburant révisés après décembre 2016 - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-05
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Fabricants et importateurs de petit bâtiments
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Demande d’affranchissement du droit d’auteur
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
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Campagne d’inspection concentrée (CIC)
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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