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Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 1041 des éléments.
Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Exemption de l’application de l’article 571.04 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 605.42(1)a), 703.71(1)a), 704.71(1)a), 704.71(2)a), et 705.84(1)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) du chapitre 12 – Balissage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 700.02(4) du Règlement de l’aviation canadien
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Exemption relative aux articles 602.41 et 603.66 et des alinéas 901.64c) et 901.83c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Annulé - Exemption de l’application de la partie IX du Règlement de l’aviation canadien
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Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Infrastructure
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Publications
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
6
Date
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198
2023
257
2022
156
(-) 2021
2020
521
(-) 2019
2018
408
2017
181
2016
180
2015
273
2014
130
2013
379
2012
220
2011
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Catégorie
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Maritime
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Ferroviaire
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Type de contenu
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Publication
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