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Transports Canada
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Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Bases de données et recherches
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-003
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
352
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
276
Transport routier
263
Transport maritime
144
Sécurité maritime
98
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Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
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5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
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6
Date
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2023
153
2022
79
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2020
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(-) 2019
2018
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2017
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2014
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2013
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2011
204
2010
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2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
613
Maritime
11
Surface
2
Type de contenu
Page
575
Publication
59
Sujet
9
Service
2
Type
Type