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Transports Canada
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Programmes de conformité volontaire pour les bâtiments commerciaux ou les embarcations de plaisance
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Avant l'inscription
1
Stabilité d'un bâtiment
1
Processus simplifié de demande d'un Numéro de candidat (CDN) - BSN no : 02/2016
1
Exigence concernant l'assujettissement sécuritaire des conteneurs et d'autres cargaisons à bord des bâtiments - BSN No.: 14/2019
1
Ententes mutuelles assujetties à la convention STCW et à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - BSN No.: 15/2019
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord – Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No : 07/2019
1
Inspection et entretien des gilets de sauvetage gonflables et des vêtements de flottaison individuels - BSN No.: 12/2019
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - SSB No.: 04/2019
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Services généraux
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Transport routier
262
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
13
Marine
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Publications
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Campagnes
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
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2015
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2014
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2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
134
Aviation
6
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
134
Publication
16
Service
1
Sujet
1
Type
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