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Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
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Comment présenter une demande?
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Inspection et certification des bâtiments
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
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1
(-) Infrastructure
Marine
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Publications
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
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2012
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2010
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Catégorie
Maritime
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Surface
16
Aviation
13
Routier
8
Corporate
7
Ferroviaire
7
Type de contenu
Page
175
Publication
22
Service
1
Sujet
1
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