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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 38 sur 38 des éléments.
Recherche
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Statistiques en matière de licences du personnel de l’aviation
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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1
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4
Sujets
Aviation
660
Centre reference
261
Navigabilité des aéronefs
82
Publications
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
39
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
5
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
360
Transport maritime
194
Transport routier
147
Technologies d’aide à la conduite
32
Publications
25
Statistiques et données
15
Technologies novatrices
15
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Commercial vehicles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
35
Publications
26
(-) Marine
Campagnes
16
Groupes et région de transports Canada
9
Activation des fonctions
5
Organismes à régie partagée
5
Sociétés d'État
5
Agences et Tribunal administratif
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
11
(-) 2023
2022
7
(-) 2021
(-) 2020
2019
27
2018
5
2017
4
2014
1
Catégorie
Maritime
19
Aviation
17
Routier
2
Type de contenu
Page
35
Publication
2
Sujet
1
Type
Type