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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 384 des éléments.
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Bulletins, exemptions, mesures d'application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Mode de transport maritime - BSN No.: 07/2020
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Accès au congé à terre - BSN No.: 04/2020
1
Exigences en matière de transmission de renseignements des bâtiments en vertu de la Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers - BSN No.: 01/2020
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Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
94
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
11
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
3
Conception
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
147
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
72
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Centre d’innovation
60
Programmes
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Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2012
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2011
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2009
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Catégorie
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Ferroviaire
122
Aviation
47
Corporate
5
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
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253
Publication
126
Sujet
3
Service
2
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Type