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Prolongation de la validité des certificats du personnel maritime canadien - BSN No.: 03/2020
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Instructions pour l'annexe sur la maintenance - Union européene
1
Exemption de l’application de l'alinéa 323.14(4)b) de la norme 323 – Normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la luttle contre les incendies d'aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prise en vertu de l'article 303.14 du Règlement de ...
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sécurité maritime
94
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54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
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Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Conception
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Navigation et conditions maritimes
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Sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Publications
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Research and testing
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Importer un véhicule
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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