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Transports Canada
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Affichage de 261 à 270 sur 565 des éléments.
Recherche
Arrêté n. 5 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 5 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 19/2020
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux de la marine - BSN No. : 20/2020
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 6 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Effets des additifs dans les réservoirs d’ammoniac anhydre pour réservoirs ravitailleurs ou citernes de livraison
1
Arrêté n. 6 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté pris en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-09)
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Sujets
Aviation
631
Services généraux
266
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
97
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
(-) Transport routier
Publications
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
11
CANUTEC
9
Contenants
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Bulletin de nouvelles
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Programmes
36
Publications
26
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
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195
(-) 2021
(-) 2020
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2018
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2012
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2011
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2010
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2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
193
Ferroviaire
108
Routier
107
TMD
56
Aviation
46
Corporate
8
Surface
2
Type de contenu
Page
380
Publication
167
Service
12
Sujet
6
Type
Type