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Affichage de 31 à 40 sur 517 des éléments.
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EXEMPTION DES SUBDIVISIONS 725.40(3)a)(iii)(B)(I) ET 725.40(3)a)(iii)(B)(III) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES Normes de service aérien commercial ÉTABLIES AUX TERMES DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION À L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Publications aériennes résumés
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d’équipage
1
Abréviations et acronymes pour les examens du personnel navigant
1
Conversion vers une licence de pilote des É.-U. ou du Canada
1
Pilotes-examinateurs - Qualification d'instructeur de vol
1
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Sujets
Aviation
518
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
62
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
120
2023
261
2022
148
(-) 2021
(-) 2020
2019
564
2018
275
2017
117
2016
147
2015
332
2014
73
2013
134
2012
125
2011
167
2010
1195
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
366
Corporate
62
Maritime
34
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
495
Publication
21
Sujet
1
Type
Type