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Transports Canada
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Recherche
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Mode de transport maritime - BSN No.: 07/2020
1
Accès au congé à terre - BSN No.: 04/2020
1
Exigences en matière de transmission de renseignements des bâtiments en vertu de la Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers - BSN No.: 01/2020
1
Équipage marin jugé essentiel - BSN No.: 06/2020
1
Prolongation de la validité des certificats du personnel maritime canadien - BSN No.: 03/2020
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Sujets
Aviation
518
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
64
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
40
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
73
2023
59
2022
85
(-) 2021
(-) 2020
2019
109
2018
102
2017
87
2016
108
2015
48
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
409
2009
2
Catégorie
Maritime
131
Ferroviaire
34
Aviation
13
TMD
7
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
160
Publication
49
Service
2
Type
Type