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Transports Canada
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Registre des organismes de certification accrédités
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Développement durable à Transports Canada
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Freinage d’urgence automatique
1
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Conception
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Publications
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
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(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Transport routier
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Publications
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Research and testing
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Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Marchandises dangereuses
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Publications
23
Programmes
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Marine
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131
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113
2016
109
2015
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65
2013
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2012
65
2011
71
2010
408
Catégorie
Maritime
128
Routier
83
Corporate
46
Aviation
5
Ferroviaire
3
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
233
Publication
48
Service
6
Sujet
2
Type
Type