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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 13 des éléments.
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Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Demander un financement dans le cadre du volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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(-) Publications
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Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Programme de camionnage à zéro émission
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Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programme de contributions pour la sécurité nautique
2
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
1
Programmes de bateaux abandonnés
1
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marchandises et interface navire-port
9
Marine
9
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2022
(-) 2021
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2019
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2017
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2016
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
13
Type de contenu
Page
8
Publication
5
Type
Type