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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Train à grande fréquence
1
Programme d’exemption au titre de l’intérêt national (PEIN)
1
Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Sujets
Aviation
366
Services généraux
355
Transport ferroviaire
169
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Voies ferrées
Transport routier
136
Transport maritime
129
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
4
Bulletins
3
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Expédition des matières infectieuses
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2021
2014
1
Catégorie
Ferroviaire
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type