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Transports Canada
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Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité maritime au Canada
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Sujets
Aviation
314
Centre reference
107
Publications
48
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
22
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
245
Transport ferroviaire
149
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
80
Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
103
Marchandises dangereuses
71
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
67
Programmes
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Campagnes
31
Publications
11
Marine
9
Date
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(-) 2021
2020
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130
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116
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
207
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
123
Aviation
18
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
142
Publication
25
Service
1
Type
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