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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
309
Services généraux
230
Transport ferroviaire
147
Transport maritime
134
Sécurité maritime
74
Inspection et certification des bâtiments
14
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
98
Initiatives
69
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
55
Campagnes
30
Publications
11
Marine
9
Normes de sécurité des véhicules
3
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Certificat d’assurance maritime
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2014
1
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
Page
6
Type
Type