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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Sujets
Aviation
217
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
11
2023
11
(-) 2022
(-) 2021
2020
69
2019
5
2018
1
2017
5
2016
2
2015
1
2014
2
2013
11
Catégorie
Routier
8
Maritime
1
Type de contenu
Publication
8
Page
2
Type
Type