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Transports Canada
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Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
(-) Importer un véhicule
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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(-) 2021
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21
2013
38
2012
72
2011
79
2010
1071
Catégorie
Aviation
40
Maritime
3
Routier
3
Type de contenu
Page
42
Publication
8
Type
Type