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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 87 des éléments.
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Maintenance et construction des aéronefs
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Sécurité des drones
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Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Exploitants aériens étrangers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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1
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